1. Contenu de l'offre en ligne
L'auteur ne garantit d'aucune manière l'actualité, la justesse, l'intégralité ou la qualité des informations mises à disposition. Toute mise en œuvre de la responsabilité de l'auteur est en principe exclue, qu'elle concerne des dommages matériels ou idéels causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations présentées ou par l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes, dans la mesure où il n'existe aucune faute intentionnelle avérée ni aucune négligence lourde de la part de l'auteur. Toutes les offres sont sans engagement et ni garantie. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer une partie des pages ou l'ensemble de l'offre sans avertissement préalable ou de cesser la publication de manière temporaire ou définitive.
2. Renvois et liens
En cas de renvois directs ou indirects vers des sites Web tiers qui se situent en dehors du champ de responsabilité de l'auteur, une obligation de responsabilité pourrait survenir exclusivement dans le cas où l'auteur aurait eu connaissance des contenus et qu'il serait raisonnable et possible techniquement d'empêcher leur utilisation en présence de contenus illicites. L'auteur déclare ici expressément qu'au moment de la création des liens, aucun contenu illégal n'était identifiable sur les sites vers lesquels des liens devaient être établis. L'auteur n'a aucune influence quelle qu'elle soit sur la conception actuelle et future, sur les contenus ou sur les droits d'auteur des sites faisant l'objet d'un lien ou d'un renvoi. C'est pourquoi il prend ici expressément ses distances de l'intégralité des contenus de tous les sites vers lesquels des liens ou des renvois sont établis et qui ont fait l'objet de modifications après l'établissement du lien. Cette observation s'applique à tous les liens et renvois placés dans l'offre Internet propre ainsi qu'aux contributions de tiers faites dans les livres d'or, dans les forums de discussion et dans les listes de publipostage mis en place par l'auteur. Seul le fournisseur du site auquel le lien renvoie est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets, et notamment des dommages qui seraient issus de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations proposées ainsi, et non pas le fournisseur du site qui ne fait que renvoyer à la publication actuelle via des liens.
3. Droits d'auteur et droits des marques de fabrique
Dans toutes ses publications, l'auteur doit veiller à respecter les droits d'auteur des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes utilisés, à utiliser des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes réalisés par ses soins ou à recourir à des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes ne faisant l'objet d'aucune licence. Toutes les marques de fabrique mentionnées dans l'offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans réserve aux dispositions du droit des marques en vigueur au moment donné et des droits de propriété de chaque propriétaire enregistré. La simple mention d'une marque ne signifie pas pour autant que celle-ci ne soit pas protégée par des droits de tiers ! Le copyright d'objets réalisés par l'auteur lui-même et publiés demeure la propriété exclusive de l'auteur des sites. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'autorisation expresse de l'auteur.
4. Protection des données
Dans la mesure ou l'offre Internet permet la saisie de données personnelles ou commerciales (adresses électroniques, noms, adresses postales), l'utilisateur divulgue ces données de manière expressément volontaire. Le recours à tous les services offerts et leur paiement sont autorisés dans la mesure où cela est techniquement possible et raisonnable, même sans saisir de telles données voire en saisissant des données anonymes ou un pseudonyme. L'utilisation par des tiers des données de contact publiées dans le cadre des mentions légales ou d'indications semblables, telles que les adresses postales, numéros de téléphone et de télécopie et adresses électroniques, en vue d'envoyer des informations autres que celles demandées expressément, est interdite. Sous réserve expresse des démarches légales contre les expéditeurs de courriers électroniques indésirables appelés « spams » en cas d'infraction à cette interdiction.
5. Validité juridique de la présente exclusion de responsabilité
La présente exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de l'offre Internet à partir de laquelle un renvoi a été effectué vers la page présente. Dans le cas où des éléments ou des formulations isolées du présent texte ne devaient pas, plus ou en partie seulement correspondre à la loi en vigueur, le contenu et la validité des autres éléments du document demeureraient intacts.
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